SOMMAIRE
Avant-propos
Pr J.-P. Demarez, Membre du comité d'étique de l'INSERM,
Directeur médical Pierre Fabre Médicament
Dr V. Sciortino, Direction Régionale du Service Médical
Pr O. Rascol, Dr C. Thalamas, (Toulouse)
Modérateur: Pr J.-P. Demarez,
membre du comité d'éthique de l'INSERM, Groupe Pierre Fabre
LES QUESTIONS ETHIQUES DANS LA RECHERCHE BIOMEDICALE
Modérateur :Pr F. Lemaire (Créteil)
Pr T Alfonso (Madrid) et Pr A. Piga, Gouverneur de
l'Association Mondiale de Droit Médical (Madrid)
Résultats d'essais de recherche biomédicale : réflexion éthique sur le qui, comment et quand communiquer
G. Moutel, N. Duchange, L. Sharara, S. de Montgolfier, I.
Callies,
C. Leport, Ch. Hervé,
Laboratoire d'Étique Médicale, de Droit de la Santé et de Santé Publique,
Faculté Necker, Laboratoire de recherche en pathologie infectieuse, Faculté X.
Bichat
Modérateur: Pr A. Piga (Madrid)
« Un naïf au pays de la science et de l'espace »
Recherche clinique et cadre juridique de l'évaluation des médicaments et des dispositifs médicaux à usage individuel : vers une harmonisation ?
Pr F. Taboulet, Faculté des Sciences pharmaceutique,
Université Paul Sabatier, Toulouse Ill
I. Fauriel, G. Moutel, I. François, L. Montuclard, Ch.
Hervé, Laboratoire d'Ethique Médicale, de Droit de la Santé et de Santé
Publique de la Faculté de Médecine de Necker
L'implication de la législation française dans les recherches biomédicales. Le vécu des chercheurs (enquête LEGIBIO) et les perspectives dans la modification de la loi
A.-M. Duguet, MCU-PH de médecine légale, INSERM Unité 558, H. Bocquet, épidémiologiste, INSERM Unité 558
Communications du réseau
international
M.-H. Régnier, Centre de
recherche en droit public, Université de Montréal, Québec - Prix de l'ARFDM
2003
La protection de la confidentialité de l'information dans la
recherche en pharmacogénomique
L'accès aux cellules souches embryonnaires et foetales d'origine humaine : analyse des limites du rôle du droit positif français et du projet de loi relatif à la bioéthique par rapport à la réalité des pratiques de recherche
I.Callies, Laboratoire d'Ethique Médicale, de Droit de
la Santé Publique de la faculté de médecine de Necker, Université Paris V,
Institut International de Recherche en Ethique Biomédicale (IIREB)
Enjeux éthiques et juridique de la recherche médicale en
Espagne.
À la recherche de la convergence européenne
A. Lôpez de la Osa Escribano, Docteur en Droit public,
Professeur associé, Université Complutense de Madrid, Espagne
La réutilisation de données à caractère personnel relative à la santé en recherche médicale sous l'angle de textes internationaux et plus particulièrement sous l'angle du droit belge
« Quand l'intérêt de la recherche rencontre celui de la
protection de la vie privée du participant »
La protection des personnes se prêtant à la recherche biomédicale. Principes éthiques et originalité de la législation française
T Masmoudi, M. Zemni, M. Ben Dhiab, Département de médecine
légale, Centre hospitalo-universitaire Farhat Hached, Sousse, Tunisie
Aspect juridique de la protection des personnes : la
spécificité de la loi française